Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre
/
SIGNOSMAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNOSMAC
Société Anonyme des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre

Numéro de dépôt :
926745
Date de dépôt :
17/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SIGNOSMAC

Déposée le 17 juin 1975 par la Société Anonyme (SA) des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIGNOSMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre domicilié(e) (soc. an.), ayant son siège social: 23, rue Broca, 75005 Paris. - France.

La marque SIGNOSMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SIGNOSMAC est expirée depuis le 17 juin 1985.

des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre a également déposé les autres marques suivantes : PSL , SOLSMAC , STRATISMAC , ENCAUSMAC , ETERSMAC , SMACOLOR , SMACACIER


Société Anonyme des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre - (soc. an.), ayant son siège social: 23, rue Broca, 75005 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-466

Inscription - Changement de dénomination n°110613 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°110611 - Publication au BOPI

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.